Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : ESPIC
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes (8 lots)
Numéro de référence :
03DCPA2023
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 85143000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Prestation de transport terrestre de patient pour l'Institut Paoli Calmettes pour des zones géographiques identifiées
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
900 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Est Provence (département 83)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04||FRL02|FRL01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports d'ambulances pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Marseille et Bouches-du-Rhône (département 13, hors Arles et Chateaurenard)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Est Provence ; (département 83)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04||FRL02|FRL01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Nord Provence (départements 04 et 05)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
II.2.1) Intitulé : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85143000.
Code CPV principal : 60130000.
Code CPV principal : 60100000.
Code CPV principal : 60000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04|||FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de transports de VSL et taxis conventionnés pour la zone géographique Ouest Provence (Département 84, Arles, Chateaurenard).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont énoncés à l'article 9 du Règlement de la consultation.
Les critères d'attribution sont énoncés à l'article 10.2 du Règlement de la consultation.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S051-149850
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
03DCPA2023-001
Lot nº :
1
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
22 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ambulances Sara,
17 rue Jean Duplessis
13014
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Plein Sud,
553 rue St Pierre
13012
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Espérance,
45 chemin du Passet
13016
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Sanka Ambulance,
20 rue Léon Lagrange
13014
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Saint Victoret,
Rue Mirabeau
13730
SAINT VICTORET
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances MTS,
553 rue Saint Pierre
13012
MARSEILLE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
490 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-002
Lot nº :
2
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
03DCPA-003
Lot nº :
3
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
24 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ambulances Alpine 1,
16 rue de la Boiserie, ZA de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Alpine II,
16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Alpine III,
16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Alpine IV,
16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Alpine V,
16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Alpine VI,
16 rue de la Boiserie, Zone Artisanale de la Justice
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Embrun 1,
Zone artisanale D'Entraide 1
05200
EMBRUN
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Embrun 2,
Zone Artisanale d'Entraigues
05200
EMBRUN
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Embrun 3,
Zone Artisanale d'Entraigues
05200
EMBRUN
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Inter Ambulances,
16 rue de la Boiserie
05000
GAP
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
96 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-004
Lot nº :
4
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
24 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Ambulances Orangeoises,
655 avenue Maréchal Foch
84100
ORANGE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ventoux Ambulances,
371 allée Bellecour
84200
CARPENTRAS
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Allo Ambulances l'Isloises,
725 CRS Fernande Peyre
84800
L ISLE SUR LA SORGUE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Assistance Tillier,
2 rue Victor Hugo
30150
ROQUEMAURE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Ambulances Flaud et Comte,
756 Chemin de Saint Baldou
84300
CAVAILLON
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-005
Lot nº :
5
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
28 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
B et B Provence,
510 avenue de Jouques, Pôle Performance Bt C2
13400
AUBAGNE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Var Assistance,
Impasse Antoine de Lavoisier
83160
LA VALETTE DU VAR
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
190 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-006
Lot nº :
6
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
28 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BetB Provence,
510 avenue de Jouques, Pôle performance Bt C2
13400
AUBAGNE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Var Assistance,
Impasse Antoine de Lavoisier
83160
LA VALETTE DU VAR
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-007
Lot nº :
7
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
28 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BetB Provence,
510 avenue de Jouques, Pôle Performance bt C2
13400
AUBAGNE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Var Assistance,
Impasse Antoine de Lavoisier
83160
LA VALETTE DU VAR
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
03DCPA2023-008
Lot nº :
8
Intitulé :
Prestations de transport terrestre de patients pour l'Institut Paoli Calmettes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
28 Novembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BetB Provence,
510 avenue de Jouques, Pôle performance Bt C2
13400
AUBAGNE
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
Var Assistance,
Impasse Antoine de Lavoisier
83160
LA VALETTE DU VAR
Code NUTS : FRL04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire,
6 rue Joseph Autran,
13281,
MARSEILLE,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 Novembre 2023
