Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CMAR PACA,
Numéro national d'identification : 13002087800240,
5 Boulevard Pèbre ,
Point(s) de contact : Alexia GALOPIN,
13008,
Marseille,
Téléphone : (+33) 4 91 32 14 00,
Courriel :
a.galopin@cmar-paca.fr ,
Code NUTS : FRL
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DES EQUIPEMENTS DES METIERS DE MAINTENANCE AUTO MOTO ET TRAVAIL DU BOIS DE LA CMAR PACA
Numéro de référence :
2023 AOO 26 CMAR
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements à destination des métiers de maintenance auto, moto et travail du bois des Centres de Formation d'Apprentis Régionaux (CFAR) Campus de Gap, de la Seyne, et des Arcs. Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en onze lots à attribution séparée. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
La durée du marché court à compter de sa notification jusqu' à la fin de la garantie légale des matériels installés. Il n'est pas reconductible.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
29 652 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel BTP - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44212310.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 1 a pour objet l'achat d'un échafaudage pour formation R408 pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Matériels Travail du Bois - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 2 a pour objet l'achat d'une mortaiseuse pour les besoins du CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Il s'agit de la relance d'un lot déclaré sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Matériels de contrôle et mesures dimensionnelles - CFAR Campus des Arcs.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS
II.2.4) Description des prestations : Le lot 3 a pour objet l'achat d'un module pédagogique électrique de base, d'un module éclairage et signalisation, d'un règlophare électronique avec caméra connectée pour les besoins du CFAR Campus des Arcs
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outillage manuel - CFAR Campus des Arcs et de La Seyne.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS 68 Allée des Forges 83550 LA SEYNE SUR MER
II.2.4) Description des prestations : Le lot 4 a pour objet l'achat d'un coffret extracteur de moyeux, d'un coffret montage/ démontage roulements pour les besoins du CFAR Campus des Arcs, et d'une clé dynamomètre connectée, d'une clé dynamomètre électronique, d'un compressiomètre moteur diesel, d'un kit calage de distribution pige de calage, d'un coffret extracteur deux griffes pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outillage électroportatif - CFAR Campus de La Seyne et Gap.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL|||
Lieu principal d'exécution : 68 Allée des Forges 83550 LA SEYNE SUR MER 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 5 a pour objet l'achat d'un pack clé à choc + perceuse/ visseuse pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne, et d'une ponceuse orbitale, d'une scie circulaire, d'un visseuse pour les besoins du CFAR de Gap.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Station de rivetage - CFAR Campus de La Seyne.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : 68 Allée des Forges 83550 LA SEYNE SUR MER
II.2.4) Description des prestations : Le lot 6 a pour objet l'achat d'une station de rivetage pour les besoins du CFAR Campus de La Seyne sur Mer.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Outil de débosselage - CFAR Campus des Arcs.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS
II.2.4) Description des prestations : Le lot 7 a pour objet l'achat d'un outil de débosselage pour les besoins du CFAR Campus des Arcs.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Servante - CFAR Campus des Arcs.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS
II.2.4) Description des prestations : Le lot 8 a pour objet l'achat d'une servante pour les besoins du CFAR Campus des Arcs.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériels de levage - CFAR Campus des Arcs et de La Seyne.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS 68 Allée des Forges 83550 LA SEYNE SUR MER
II.2.4) Description des prestations : Le lot 9 a pour objet l'achat d'outils de levage pour les besoins des CFAR Campus des Arcs et de La Seyne sur Mer.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Etablis - CFAR Campus de Gap.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|||
Lieu principal d'exécution : 10 route de Graffinel 05000 GAP
II.2.4) Description des prestations : Le lot 10 a pour objet l'achat d'établis pour les besoins du CFAR Campus de Gap.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Système de chauffe par induction - CFAR Campus des Arcs.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|||
Lieu principal d'exécution : Chemin Guéringuier 83460 LES ARCS
II.2.4) Description des prestations : Le lot 11 a pour objet l'achat d'un poste à induction pour les besoins du CFAR Campus des Arcs.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2023/S185-578698
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Matériel BTP - CFAR Campus de Gap
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Matériels Travail du Bois - CFAR Campus de Gap
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
13 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 613
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Matériels de contrôle et mesures dimensionnelles - CFAR Campus des Arcs
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Outillage manuel - CFAR Campus des Arcs et de La Seyne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
4 755
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
5
Intitulé :
Outillage électroportatif - CFAR Campus de La Seyne et Gap
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
13 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 379
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
Station de rivetage - CFAR Campus de La Seyne
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
13 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 988
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
Outil de débosselage - CFAR Campus des Arcs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
13 Décembre 2023
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
4 990
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
Servante - CFAR Campus des Arcs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
5 027
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
Matériels de levage - CFAR Campus des Arcs et de La Seyne
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
10
Intitulé :
Etablis - CFAR Campus de Gap
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Lot nº :
11
Intitulé :
Système de chauffe par induction - CFAR Campus des Arcs
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
02 Janvier 2024
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD,
1856 Chemin de Saint Bernard
06220
VALLAURIS
Code NUTS : FRL03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 900
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du Règlement de consultation) : 1º) Valeur technique : 60%. (Note sur 10 coeff 0.6)
La valeur technique de l'offre sera appréciée au regard de la documentation technique, du cadre de réponse et des sous-critères suivants :
- Qualité des équipements au regard des fiches techniques (qualités, performances, adéquation du matériel avec son usage pédagogique et professionnel) : 35%
- Délai de livraison et d'installation : 20%
- Services associés (Garantie, SAV) : 5%
2º) Prix : 40% (Note sur 10 coeff 0.4) Formule de calcul : Points maxi à attribuer X (prix de l'offre la moins disante /prix de l'offre analysée).
Les lots 1 - 3 - 9 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Le lot 10 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général du fait du dépassement des crédits budgétaires alloués à ces achats.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille,
31 Rue Jean François Leca,
13002,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges,
Place Félix Baret CS 80001,
13282,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel : prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")..
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille,
31 Rue Jean François Leca,
13002,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13,
Courriel :
greffe.ta-marseille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
04 Janvier 2024
