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Climatisation et ventilation du bâtiment i du centre hospitalier de l'isle sur la sorgue

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Hôpital Local Isle sur Sorgue

84808 L'ISLE SUR LA SORGUE

Travaux - Procédure Adaptée

€ Marché < 90 000 €

Date limite de l'offre : 05/01/2024 à 16h00

Avis initial

Aperçu de l'annonce

AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 84
Travaux

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hôpital Local Isle sur Sorgue.
Correspondant : PARISSE NATHALIE, PLACE DES FRERES BRUN CS 30002 84808 L'ISLE SUR LA SORGUE tél. : 04-90-21-34-05 Courriel : n.parisse@hopital-islesursorgue.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/978685 .

Objet du marché : Climatisation et ventilation du bâtiment I du Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue
Lieu d'exécution et de livraison: Place des Frères Brun - CS 30002 84808 L Isle sur la Sorgue Cedex

Caractéristiques principales :
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, tous les lots

à compter du 05 Février 2024 et jusqu'au 30 Juin 2024
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 05 Février 2024

Cautionnement et garanties exigés : Se référer au DCE

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Se référer au DCE
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) .
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (document à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).
-Certificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
-Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
-Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ).
-Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ).
-S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
-Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
-Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).
-Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
-Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 05 Janvier 2024 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 01-2023

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Se référer au DCE

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Se référer au DCE

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 Novembre 2023.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de L'Isle sur la Sorgue
Correspondant : Nathalie PARISSE Place des Frères Brun - CS 30002 84808 L Isle sur la Sorgue Cedex , tél. : 0490213405 , courriel : n.parisse@hopital-islesursorgue.fr , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : EREN Ingénierie
Correspondant : Sébastien LASSALLE Immeuble Le Polygone A - Sud 1950, Avenue du Maréchal Juin CS 93031 30908 NIMES CEDEX 2 , tél. : 0466292288 , courriel : eren@free.fr , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de L'Isle sur la Sorgue
Correspondant : Nathalie PARISSE Place des Frères Brun - CS 30002 84808 L Isle sur la Sorgue Cedex , tél. : 0490213405 , courriel : n.parisse@hopital-islesursorgue.fr , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com .

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n° 1 : Génie Climatique. -
Les travaux faisant l'objet du présent lot comprennent tous les ouvrages nécessaires aux travaux de génie
climatique à réaliser dans le cadre des travaux de rafraîchissement et de ventilation des niveaux R+1 et R+2 du
bâtiment I du Centre Hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse).

Lot n° 2 : Génie Electrique. -
Les travaux faisant l'objet du présent lot comprennent tous les ouvrages nécessaires aux travaux de génie
électrique à réaliser dans le cadre des travaux de rafraîchissement et de ventilation des niveaux R+1 et R+2 du
bâtiment I du Centre Hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse).

Lot n° 3 : Gros oeuvre, Désamiantage, Couverture, Plâtrerie, Peinture. -
Les travaux faisant l'objet du présent lot comprennent tous les ouvrages nécessaires aux travaux de génie civil,
couverture, plâtrerie et peinture à réaliser dans le cadre des travaux de rafraîchissement et de ventilation des
niveaux R+1 et R+2 du bâtiment I du Centre Hospitalier de l'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse).

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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