12 Aveyron
Marché - Procédure adaptée
Date de publication : 07/06/2024
Prestation de Fauchage et Débroussaillage des voies communautaires d'Ouest Aveyron Communauté: Lot 1: Prestation de Fauchage et Débroussaillage des voies communautaires sur les territoires des communes de Laramière et de Promilhanes
Numéro d'identification unique de marché public : 24-1016397-1
Siret de l'organisme
: 20006938300012
Nom de l'organisme
: Ouest Aveyron Communauté
Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : Prestation de Fauchage et Débroussaillage des voies communautaires d'Ouest Aveyron Communauté: Lot 1: Prestation de Fauchage et Débroussaillage des voies communautaires sur les territoires des communes de Laramière et de Promilhanes
Classification CPV : 90611000
Activité CPV : Services de voirie.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024-01
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
CCAG de référence : Travaux
Type de code du lieu d'exécution
: Code département
Code du lieu d'exécution
: 12
Nom du lieu d'exécution
: Aveyron
Durée initiale du marché (en nombre de mois)
: 8
Date de notification
: 26 mars 2024
Date initiale de publication des données essentielles
: 07 juin 2024
Nombre d'offres reçues : 2
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT
: 10 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif révisable
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non
Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 48767117400018
Dénomination sociale : ETA ANDRIEU FRANCOIS
Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non