ACCORD CADRE à bons de commandes mono attributaire, sur le secteur Aude Centre pour des missions de topographie et de géomètre expert.
Syndicat mixte aude centre

11600 CONQUES SUR ORBIEL

Marché - Procédure adaptée

Date de publication : 12/07/2024

Données essentielles

ACCORD CADRE à bons de commandes mono attributaire, sur le secteur Aude Centre pour des missions de topographie et de géomètre expert.

Identifiant unique de marché public

Numéro d'identification unique de marché public : 24-1033040

Caractéristiques de l'acheteur

Siret de l'organisme : 20007346800015
Nom de l'organisme : SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE

Caractéristiques du marché public

Nature du marché : Marché
Objet du marché ou du lot : ACCORD CADRE à bons de commandes mono attributaire, sur le secteur Aude Centre pour des missions de topographie et de géomètre expert.
Classification CPV : 71353000
Activité CPV : Services de levés en surface.
Procédure de passation de marché : Procédure adaptée
Technique d'achat : Accord-cadre
Identifiant de l'accord-cadre : 2024-SMAC-AC-01
Modalité d'exécution : Bons de commande
Marché public comportant des travaux, services ou fournitures innovants : Non
Type de code du lieu d'exécution : Code postal
Code du lieu d'exécution : 11600
Nom du lieu d'exécution : CONQUES SUR ORBIEL
Durée initiale du marché (en nombre de mois) : 48
Date de notification : 31 mai 2024
Date initiale de publication des données essentielles : 12 juillet 2024

Caractéristiques financières

Nombre d'offres reçues : 7
Montant forfaitaire ou estimé maximum HT : 80 000 €
Forme du prix : Unitaire
Type de prix : Définitif ferme
Une avance a été attribuée au titulaire principal du marché public : Non

Caractéristiques d'identification de(s) (l')opérateur(s) économique(s)

Type d'identifiant : SIRET
Identifiant du titulaire : 49165126100068
Dénomination sociale : BBASS

Sous-traitance

Sous-traitance(s) déclarée(s) : Non

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